GUIDE: Douane, taxes, et TVA, tout comprendre

TVA (36€) + frais Chronopost (21€).

Ah oui quand même...
Les frais de dossier sont inadmissibles sérieux

Tout à fait d'accord.

Par curiosité j'ai regardé le nombre de téléchargements de la "calculette à douane", on a dépassé les 4000 téléchargements et les 10 000 vues sur le topic 

Histoire d'apporter ma petite pierre à l'édifice . 

Colis envoyé en SAL 
15 kilos 

Valeur déclarée de 30332 Yens ( 252 euros ) 

Et bien .... 115 euros de frais 
Oui Oui ... Du viol . 

Droits de douane 22 €
TVA 78 €
Frais de dedouanement 15 €

Ba oui il faut des sous à l'état ! Moi un colis de valeur déclarée 120e, 42e de douane...
Heureusement qu'il n'ont pas ouvert j'aurais eu BIEN plus .

Je ne vois pas d'autre définitions de cette pratique qu'une demande rançon...

La petite calculette à taxes a été utilisé plus de 11 000 fois en 3 ans 

  carrement pifométrique et c'est ça qui fout les boulons !

techniquement la douane doit s'appliquer sur la valeur d'UN article supérieur à 20€...

mais qu'en serait t'il donc d'un lot de magazines ?  c'est le seul achat que j'ai fait ces derniers temps,   ils me sont revenus à ~7€pièce pour une 12aine..,   et j'ai qq doutes quand même vu les procédures pas tres réglementaires des douanes..    oser taxer un colis sans l'ouvrir c'est quand même pas normal

dans le passé, j'ai vu pire.. j'ai reçu un avis de taxes .. basé sur des chiffres qui n'avaient rien à voir.. ils avaient taxé sur le chiffre en grammes du poids indiqué comme si c'était la somme !

vu les lectures multiples de taxes en cours sur forums,  je me suis abstenu de prendre de la console & co

fiend41 a écrit:

techniquement la douane doit s'appliquer sur la valeur d'UN article supérieur à 20€...

Et non justement !
Tout d'abord, ne pas confondre TVA et droit de douane, ce sont deux choses distinctes.
La TVA est à payer dès le 1er euro, et elle s'applique sur la valeur du colis dans son ensemble transport compris.

Donc sur un mag à 7€ avec disons 5€ de port, tu peux chopper la TVA en théorie, après dans la pratique non, ça s'applique quasiment qu'aux colis, surtout si c'est volumineux.

Y'a quand même un truc qui m'échappe niveau frais de douane, ou les mecs font un peu ce qu'ils veulent aussi, plus probable..

Sur un de mes derniers colis, je demande une déclaration de valeur de 150 euros, les douanes me facture genre 30 balles. Ce matin je reçois un autre colis, déclaration de valeur 8000 yens (65 euros), y me facture 26 balles! va comprendre.. 

HUDSONec a écrit:

Y'a quand même un truc qui m'échappe niveau frais de douane, ou les mecs font un peu ce qu'ils veulent aussi, plus probable..

Sur un de mes derniers colis, je demande une déclaration de valeur de 150 euros, les douanes me facture genre 30 balles. Ce matin je reçois un autre colis, déclaration de valeur 8000 yens (65 euros), y me facture 26 balles! va comprendre.. 

Passé par un transporteur type FedEx non, car si je prend 20% de 65€ ca te fait 13€ de tva + les frais de dossiers (taxés par la tva aussi) qui peuvent s'elever facilement à autant

Bein merci.. mais alors que en réalité y'en a pour 1000 euros dans le colis tu cherche pas trop la petite bête non plus quoi, mais ça change pas le fait. 

Petit retour d'expérience pour moi après un gros moment de flipette pour un envoi EMS du Japon. 

Sur ma bonne cinquantaine de colis EMS, tous ont été à chaque fois dédouanés qq minutes, voire quelques heures après leur entrée sur le territoire à Roissy.

Mais voilà que le dernier en date, après être "arrivé en France" , est resté 4 jours sur ce statut sans que le tracking ne sois actualisé... (Chronopost). Le suivi EMS, quant à lui indiquait que le colis avait été présenté aux douanes (item presented to import customs)...
Sueurs froides pour moi, parcourant tous les forums et m'imaginant mon colis saisi, fouillé, détruit, égaré ou volé... Je suis passé par tous les états... Manquait-il une facture ? Si oui, pourquoi le statut n'est pas actualisé comme il le devrait ? 
De tels délais de traitement sont courants pour de l'airmail, du SAL ou du Surface mais assez rares en France pour du EMS japonais, les envois Express étant ultra prioritaires même en période de Noël... J'allais appeler la douane avant que mon colis soit finalement traité et dédouané sans taxe... Il a sans doute été rangé au fond de l'entrepôt ou alors Chronopost a peut-être eu trop de colis à traiter. 

Je poste ce message pour rassurer certains qui comme moi actualisent toutes les heures le suivi d'un colis important. Sachez que l'EMS est très rapide dans le sens Japon=>France mais que le dédouanement peut prendre bien plus de temps une fois le colis arrivé sur le territoire français même avec Chronopost.
Voilà voilà

Il se peut aussi que ton colis ait été mis de côté pour control de contenu, c'est totalement aléatoire et arbitraire selon le mec qui est en place à ce moment là.
Ils mettent de côté et ensuite ça prend du temps d'ouvrir et de contrôler qu'il ne contient pas drogue, arme, etc.

Tu l'as déjà reçu ?
Normalement tu auras un scotch avec écrit la douane a ouvert ou controlé votre colis je ne sais plus.

Tyler_Nes a écrit:

Il se peut aussi que ton colis ait été mis de côté pour control de contenu, c'est totalement aléatoire et arbitraire selon le mec qui est en place à ce moment là.
Ils mettent de côté et ensuite ça prend du temps d'ouvrir et de contrôler qu'il ne contient pas drogue, arme, etc.

Tu l'as déjà reçu ?
Normalement tu auras un scotch avec écrit la douane a ouvert ou controlé votre colis je ne sais plus.

Oui reçu mardi. Il n'a pas été ouvert... 
Peut-être a-t-il été mis de côté, qu'ils ont inspecté la facture collée dans la pochette extérieure et l'ont finalement laissé passer... 

Oui avec les douanes c'est la roulette.
Tant mieux si tout est bon pour toi.

n'étant pas un habitué de l'import, je découvre un peu le système des douanes, et j'en reste un peu sur le cul.

Je m'explique. J'achète sur ebay un petit truc pour 500€ en Australie. A ce moment je ne pense pas du tout à la douane, du coup je ne m’inquiète pas du mode d'envoi ni de ce que le vendeur peut bien indiquer sur les documents joints au colis.

Après quelques jours, je regarde ou en est le colis, et j'apprends qu'il est arrivé en France depuis le 5 octobre mais retenu par chronopost pour manque de facture. Chronopost indique "contact expéditeur en cours". Je me dis, c'est pas gagné, ça va prendre trois plombes.

Le 21 octobre, je reçois un courrier de Chronopost (daté du 13 "chono"post) me demandant une facture avec les coordonnées complètes du vendeur, le contenu du colis... dans les 10 jours suivant l'arrivée en France du colis (le 5 hein, donc limite le 15 , on est déjà le 21. cherchez l'erreur)

C'est un achat ebay, sur la transaction paypal, je n'ai qu'un pseudo, je leur envoie quand même en leur demandant si ça suffit. Je reçois un mail le 23 qui me dit que c'est tout bon et que le colis va être mis en distribution. Ouf, je me dis tout va bien, je vais douiller mais le colis arrive.

Ce matin, toujours pas de nouvelle, je regarde le suivi et la stupeur, retour à l'expéditeur. Je leur envoi tout de suite un mail, auquel on me répond que le délai est dépassé et que le colis est reparti.

Et merde. Mais ce n'est pas fini. Pour en savoir plus, je les appelle, et là j'apprends que le colis repart aux Etats Unis. Mais il vient d'Australie . Bref, affaire à suivre.

Seul point positif, pas d'attente au téléphone chez chronopost, j'ai été pris tout de suite par quelqu'un (un certain Ulrich, qui n'avait pas un accent germanique du tout), puis transféré à un autre service sans délai non plus, à une dame à qui je n'ai pas eu besoin de tout réexpliquer, et qui m'a assurer qu'elle allait faire son maximum pour faire rapatrier mon colis des USA. J'espère juste qu'après 1 tour et demi du globe, le colis sera encore entier, j'ai souvenir de mon dernier achat en Australie, on m'avait envoyé une N64 emballée dans un sac poubelle

Bon, après quelques appels à chronopost, deux mails, l'envoi de factures proforma et d'imprim écran de transaction paypal, mais surtout de longs jours d'incertitudes pendant lesquels mon colis en provenance d'Australie était indiqué comme retour à l'expéditeur aux Etats Unis, je viens tout juste de le réceptionner.

Et heureuse surprise, bien que j'ai envoyé 3 fois la copie de la transaction paypal et un facture proforma de plus de 500€, j'ai rien eu à payer  

peut etre se sont ils dit qu'ils m'avaient fait assez de frayeurs avec leur retour à l'autre bout du globe, qu'ils ne voulaient pas en rajouter une couche. Bref, je suis content. Je viens de réceptionner un de mes graal

Bonsoir à tous.

Je n'ai encore jamais payé de douanes mais cette fois-ci j'ai un gros risque de me faire taxer.

J'ai commandé une figurine, elle va me coûter pas loin de 130 euros. Donc si j'ai bien compris pas de droit de douane car la valeur de ma figurine est inférieure à 150 euros (sauf s'ils comptent l'envoi).

Du coup vu la taille du carton, cette fois-ci j'hésite entre EMS (rapide, assurance intéressante et pris en charge par Chronopost) mais le risque de douane est élevé ou bien en airmail standart (moyennement rapide, peu d'assurance, pris en charge par la poste) mais douane peu probable. Votre expérience?

2éme question, pour le dédouanement comment ça se passe? on paye à la livraison au transporteur en chèque ou CB? paiement en ligne? (pas trop confiance).Si je ne suis pas présent au moment de la livraison (chronopost ou la poste) le colis m'attendra dans un bureau de poste et je paierai là-bas?

Merci.

Petit up, Personne?

Merci c'est trés clair

Comete53 a écrit:

Merci c'est trés clair

De rien, tiens nous au courant 

Bon je ne sais pas si on se fait obligatoirement taxer quand on a cette mention "Item presented to import Customs" mais ça sent mauvais .

Bon comme je m'y attendais, le colis a bien été dédouané.... du coup à la livraison paiement de la somme à encaisser au facteur du coup l'ordre du chèque j'ai mis "la poste" (dédouané à Chilly Mazarin). Et j'ai signé électroniquement puis il m'a remis le bordereau de livraison mais il m'a dit que ce n'était pas la peine de le remplir, je pense que c'est ok, si j'ai une réclamation au moins j'ai une trace.

Petite question. Cela fait maintenant 1 semaine que j'ai reçu mon colis et donné le chèque au facteur suite au passage aux douanes. Le facteur n'est pas revenu vers moi, je pense donc que l'ordre était bon. Je m'aperçois que le chèque n'a toujours pas été encaissé, ils ne sont pas pressés ou bien les chèques ne sont encaissés que bien plus tard?

Bonjour,

Je me permets de poser la question car fin janvier, j'ai commandé sur le site en ligne BANDCAMP un album vinyle 33 tours "Switched On: A Link to the Past (Extended Edition)" : https://switchedonsnes.bandcamp.com/album/switched-on-a-link-to-the-past-extended-edition

Le disque est expédié des USA. J'ai déjà souvent commandé des disques vinyles ou CD sur ce site, expédiés depuis les US et jamais eu de soucis de douane.

J'ai payé à la commande 50 dollars 60 : 23 dollars pour le disque, 4 dollars 60 de TVA (taux de TVA à 20%) et 23 dollars pour les frais de port.

Or la semaine dernière, la factrice avait mon paquet mais m'a indiqué que je devais payer 10€ de frais de douane. J'ai été très surpris, du coup je n'ai pas voulu payer et prendre le colis, elle m'a fait un avis de passage en indiquant que j'étais absent, donc le paquet m'attend en bureau de poste, le temps que j'éclaircisse cette affaire.

Je ne comprends pas car pour moi, mon achat valant bien moins de 150€, il ne devrait pas y avoir de frais de douane. Et quant à la TVA, je l'ai déjà payée à la commande, donc je ne comprends pas à quoi corresponde ces frais.

Comme je n'ai pas encore retiré le colis, j'ignore si la Poste qui me réclame 10€ considère qu'il s'agit de frais de douane ou de la TVA.

Mais à mon sens, je n'ai à payer ni l'un ni l'autre.

Qu'en pensez-vous?

Cela m'est arrivé avec un colis venant du Japon, sur la déclaration de douanes c'était bien écrit en anglais que la TVA (VAT PAID) vie le système IOSS avait été payée avant de quitter le territoire Japonais.

As-tu la certitude que la TVA a bien été payée à l'expédition? ça doit être écrit quelque part.

Si tel est le cas et que tu l'as bien payée et bien tout comme moi il s'agit sûrement d'une erreur de la douane Française qui n'a pas dû y prêter attention.

Maintenant renseignes toi bien il y également des exceptions comme partout en fonction des pays d'importations et de la marchandise commandée, en effet même si tu as bien payée la TVA, ils peuvent quand même te demander des droits de douanes.

Si tu as tout vérifié et que tout est ok, fais comme moi, j'avais contacté l'expéditeur, il m'a simplement demandé un justificatif de paiement des droits de douanes en France (j'avais payé sur internet, je voulais vraiment le colis) et j'ai été remboursé de la TVA d'expédition.

OUi c'est certain que j'ai payé la TVA à l'expédition, cela figure dans mon récapitulatif de commande.

J'ai contacté le site Bandcamp je n'ai pas de réponse de leur part pour l'instant.

En plus en effet, la Poste indique sur son site que ses frais de gestion sont moins cher si on fait ce genre de paiement en ligne, et j'ai tenté pour voir et on m'indique "vous ne pouvez pas payer en ligne pour cet envoi"...

Dans ce cas attends leur réponse, il est un peu tôt aux US.
Pour le paiement en ligne, oui il est sans doute trop tard, je pense que l'on peut payer en ligne tant que le colis n'a pas été présenté une fois, maintenant c'est à réglé au bureau de poste. C'est en effet moins chère de 3 euros si tu payes en ligne pour les frais de gestion.

Moi j'avais une option qui me permets de décocher le paiement de la TVA à l'expédition ce qui évitera ce genre de mésaventure, si tu peux il faudrait la décocher, si tu ne peux pas, ça sera embêtant et il faudra toujours vérifier.

Oui sauf que Bandcamp je les ai contacté courant semaine dernière déjà.

Et non je n'avais aucune option permettant de décocher le paiement de la TVA à l'expédition, je pense que tes commerçants japonais sont plus au fait de ces problématiques.

Et comme j'avais déjà commandé plusieurs disques chez eux et que je n'avais jamais eu de frais de douane à payer, je ne me suis pas posé la question, donc n'ayant été informé de rien jusqu'à la présentation du paquet par la factrice, je n'allais pas spontanément tenter de faire un paiement en ligne, n'étant au courant de rien...

Tu ne regardes pas le suivi de tes colis?

Malheureusement avec la nouvelle règlementation Européenne concernant la TVA, depuis Juillet 2021, c'est un peu le fouillis. Moi je n'échappe plus jamais au dédouanement   .

Dans ce cas 4 choix s'offrent à toi, tu recontactes Bandcamp (qui doit être au courant du problème quand même, mais bon s'ils ne répondent pas c'est chaud en sachant que la poste ne va pas garder ton colis 10 ans) ou alors tu contactes directement la douane pour savoir le pourquoi du comment (le bureau de dédouanement figure dans ton suivi) sinon soit tu payes et tu prends ton colis et c'est terminé soit retour à l'expéditeur et tant pis.

Alors j'avoue que je n'avais pas spécialement regardé le suivi du colis, mais je ne suis même pas sûr qu'il m'ait été communiqué, mais de toute façon si je le regarde aujourd'hui, aucune mention n'est faite du passage en douane!

J'ai récupéré le paquet à la Poste et je leur ai payé 10 euros : or ces frais se décomposent ainsi : 2 euros de réels frais de douane, et 8 euros de "frais de dédouanement" qui sont en fait des frais de traitement de LA POSTE pour le fait que la Poste ait dû "gérer" ce passage en douane.

Je trouve que c'est clairement du vol de faire payer 8€ de frais pour un paiement de frais de douane de seulement 2€! La personne au guichet m'a dit que j'avais qu'à payer sur Internet car c'était moins cher en payant sur le site de la Poste. Sauf que j'avais tenté cette démarche et j'ai eu un message d'erreur, indiquant "impossible de payer en ligne pour cet envoi", sachant que le paquet m'attendait déjà en bureau de poste.

Donc c'est le serpent qui se mord la queue, je veux bien admettre que suite à la nouvelle législation les frais de douane soient systématiques et payer 2€ ne m'aurait pas posé de souci, mais franchement La Poste se ridiculise une fois de plus par de telles pratiques...

Donc d'après ce que tu avais écrit plus haut, tu as bien payé 2X la douane, c'est abusé et effectivement c'est cher, je te rejoins en ce qui concerne La Poste!!!
En effet, par internet ils te font payer 3 euros de moins donc 05 euros au lieu de 08.
Disons qu'au moins tu as ton colis, c'est le principal.

Alors pour être précis je rectifie : je n'ai pas payé 2 fois la douane.

Lors de ma commande, j'avais payé la TVA, mais pas de frais de douane.

J'ai donc payé les frais de douane uniquement une seule fois, au bureau de Poste, mais là où c'est quand même abusé, c'est qu'en effet j'ai payé 2€ de frais de douane, et pour cela la Poste te facture 8€ supplémentaires, surtout que je n'ai pas eu la possibilité de payer ces frais par Internet.

Bref j'ai déposé réclamation auprès de la Poste on verra bien même si je vais pas non plus remuer ciel et terre pour 10€, mais c'est la 1ère fois qu'un tel truc m'arrive, je commande assez rarement à l'étranger j'avoue, donc oui c'est un peu contrariant sur le coup...

Au moins sur Ebay c'est bien organisé car les éventuels frais de douane et TVA s'ajoutent directement au prix de l'objet au moment de la commande...

ce probleme plus que récurrent avec la poste  dont le paiement internet  pourtant libellé possible jusqu'au soir même,  aboutit au message d'erreur  presque tout le temps,  commence à bien me saouler.  comment pourrait t'on porter plainte ?

j'ai même appelé le numéro téléphone  quasiment inextricable avant d'avoir un interlocuteur  qui a vérifié.. et c'était le montant maximum même le jour J   (çad comme si on allait à la poste physique le lendemain)    me refusant de payer le montant prévu internet !!    hallucinant 

Eh bien suite à ma réclamation La Poste m'a envoyé un chèque pour me rembourser intégralement! Car j'avais bien payé la TVA en amont, donc du coup ils m'ont remboursé...

Par contre pour une autre commande mais toujours des US auprès du même site, la Poste m'a réclamé cette fois-ci 12€! Et impossible pour moi d'anticiper car cette autre autre commande j'étais censé la recevoir bien plus tard et je n'avais même pas été notifié de l'expédition!

Et là le problème c'est que dans mon justificatif de commande la TVA n'apparaît pas, donc ils ne me l'ont pas fait payer et la Poste me réclame un justificatif... Donc je sens que pour cette 2ème commande je vais l'avoir dans l'os... Mais ce fonctionnement des douanes et de la Poste c'est hallucinant! Payer 4€ de TVA ça ne me dérange pas du tout, par contre payer en plus 8€ de frais liés au traitement du paiement de ces 4€ là c'est abusé!

Je déterre un peu le topic car je m'interrogeais sur un truc  

Dans les explications, il est indiqué : 

ATTENTION, il ne faut pas confondre droit de douane et TVA

Et En dessous d'une valeur de 150€, vous n'avez pas à payer ces fameux droits de douane.

De ce que je comprends, pour le JV, y'a pas de droit de douane (juste la TVA), donc même si le montant du colis dépasse 150 euros, en théorie, il n'y aura que la TVA de 20%.

Mais quand je lis certains commentaires, j'ai l'impression que certains ont dû régler des frais de douane alors qu'ils commandent du JV et en plus, certains colis avaient une valeur inférieure à 150 euros. 

J'ai pas pigé le principe ou les règles ont été modifiées ? 

Tout à fait il ne faut pas confondre et d'ailleurs il ne faut pas non plus surtout pas confondre les "frais de douane" qui sont donc payés à la douane et les "frais de traitement de douane" qui sont facturés par la Poste en plus uniquement pour traiter l'opération.

Pour ma part, après avoir dû payer respectivement 10 et 12€ de frais à la Poste pour avoir commandé 2 CD qui m'ont été expédiés depuis les US, j'ai déposé 2 réclamations et dans les 2 cas, la Poste m'a finalement remboursé par chèque.

Merci pour ce guide, c'est quand-même un sac de noeud tout ça !